campagne budgétaire 2015
08/06/2015 12:00:00 -
Les orientations de la campagne budgétaire 2015 des établissements et service d’aide par le travail ......Les orientations de la campagne budgétaire 2015 des établissements et service d’aide par le travail (Esat) sont connues. A noter : la reconduction des tarifs plafonds, le gel des dotations
03/06/2015 12:00:00 -
Les services déconcentrés de la protection judiciaire de la jeunesse ont reçu leurs instructions rel...... des enveloppes budgétaires » : les lignes directrices de la campagne budgétaire 2015 des établissements et services de la protection judiciaire de la jeunesse (PJJ) sont claires. L’heure est aux mesures d’économie
10/06/2015 09:00:00 -
Les crédits du secteur de l’accueil, de l’hébergement et de l’insertion devront cette année être pri...... le déploiement des capacités de résidences sociales, d’intermédiation locative et de maisons-relais/pensions de famille. Sortir de l’urgence. Tel est l’enjeu prioritaire de la campagne budgétaire du secteur
06/05/2015 12:00:00 -
Les orientations budgétaires pour 2015 des établissements et services médico-sociaux accueillant des......Les orientations budgétaires pour 2015 des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes âgées et handicapées viennent d’être publiées. Elles confirment la faible progression
21/09/2016 00:00:00 -
Les orientations de la campagne budgétaire des établissements et services médico-sociaux (ESMS) acc...... Les orientations de la campagne budgétaire des établissements et services médico-sociaux (ESMS) accueillant des personnes confrontées à des difficulté spécifiques sont détaillées. Cette année
11/06/2015 00:00:00 -
Les orientations de la campagne budgétaire 2015 des Esat ont été publiées... sans concertation, reg...... Les orientations de la campagne budgétaire 2015 des Esat ont été publiées... sans concertation, regrette l’Uniopss. Sur les 2,74 milliards d’euros alloués, plus de 1,46 milliard d’euros est consacré
17/06/2015 00:00:00 -
Fin mai, la parution de la circulaire budgétaire 2015 a donné le ton pour les services mandataires ...... Fin mai, la parution de la circulaire budgétaire 2015 a donné le ton pour les services mandataires judiciaires à la protection des majeurs (SMJPM) [1]. Liée notamment au nombre croissant de mesures
24/08/2016 00:00:00 -
Au 1er janvier 2017, le fonctionnement des établissements et services d’aide par le travail (Esat) ...... Au 1er janvier 2017, le fonctionnement des établissements et services d’aide par le travail (Esat) ne sera plus financé par l’État, mais par l’assurance maladie, rappelle la circulaire budgétaire
22/08/2016 12:00:00 -
Trois arrêtés publiés au Journal officiel du 21 août 2016 fixent enfin le cadrage financier applicab...... la campagne budgétaire annuelle des établissements et services d'aide par le travail (Esat). Les agences régionales de santé (ARS) disposent de 60 jours, à compter du 22 août, pour notifier les arrêtés
02/10/2015 12:00:00 -
L’enveloppe allouée en 2015 aux établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes ...... modalités que la campagne budgétaire 2014 et financera notamment l’extension des mesures nouvelles décidées l’année dernière. Peu de nouveautés sont à relever dans l’instruction du 15 septembre dernier
02/06/2015 12:00:00 -
La campagne budgétaire 2015 des services mandataires judiciaires à la protection des majeurs et des ......La campagne budgétaire 2015 des services mandataires judiciaires à la protection des majeurs et des services délégués aux prestations familiales vient d’être lancée. Elle s’inscrit dans la droite
17/06/2015 00:00:00 -
« Fluidité, efficacité, qualité de l’accompagnement. » Tel est le triptyque énoncé dans l’instructi...... « Fluidité, efficacité, qualité de l’accompagnement. » Tel est le triptyque énoncé dans l’instruction relative à la campagne budgétaire 2015 du secteur « accueil, hébergement, insertion » (AHI). À
17/06/2015 00:00:00 -
En 2015, l'accent est mis sur les projets prévoyant le repérage et l’accompagnement des travailleur...... En 2015, l'accent est mis sur les projets prévoyant le repérage et l’accompagnement des travailleurs handicapés vers et dans les entreprises du milieu ordinaire, stipule la circulaire budgétaire
26/08/2016 12:00:00 -
Les dotations régionales limitatives (DRL) relatives aux frais de fonctionnement des services manda...... réglementaires". La campagne budgétaire se démarque toutefois des précédentes à travers la mise en oeuvre de la réforme du financement des SMJPM opéré par la loi de finances pour 2016. Désormais : au plan national
20/05/2015 00:00:00 -
Pour les structures accompagnant les personnes âgées (PA) et handicapées (PH), comme pour celles du ....... Rigueur oblige, les gestionnaires ont toujours peu de marges de manœuvre. Quelques jours avant celles du fonds d’intervention régionale (FIR) [1], les orientations budgétaires 2015 des établissements
21/05/2015 00:00:00 -
La direction de la Protection judiciaire de la jeunesse (PJJ) a décliné ses orientations 2015 pour ...... La direction de la Protection judiciaire de la jeunesse (PJJ) a décliné ses orientations 2015 pour la tarification des établissements et services du secteur associatif habilité (22,5 millions
05/06/2013 00:00:00 -
Les campagnes tarifaires des établissements et services d’aide par le travail (Esat), des services t...... de l’opposition d’une large partie du secteur, la circulaire budgétaire anticipe le transfert aux départements, prévu pour 2015. Services tutélaires L’horizon s’annonce morne pour les services mandataires
25/04/2016 12:00:00 -
Les services déconcentrés de la protection judiciaire de la jeunesse (PJJ) viennent de recevoir les ...... du secteur associatif habilité (SAH) pour 2016. En attente de publication au Bulletin officiel du ministère de la Justice, la traditionnelle circulaire de campagne budgétaire annuelle du secteur
12/10/2015 12:00:00 -
Les établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes confrontées à des difficult...... de ces structures pour l’année 2015. Pour rappel, ces orientations s’inscrivent dans la poursuite des priorités décidées lors de la campagne budgétaire 2014.
07/05/2015 00:00:00 -
Les gestionnaires s’impatientaient. Quelques jours avant celles du FIR 2015, les orientations de la...... Les gestionnaires s’impatientaient. Quelques jours avant celles du FIR 2015, les orientations de la campagne budgétaire des structures médico-sociales pour personnes âgées (PA) et handicapées (PH